Dieselgate : Fiat Chrysler renvoyé en correctionnelle à Paris pour émissions truquées
Fiat Chrysler (Stellantis) sera jugé à Paris pour tromperie aggravée dans le cadre du Dieselgate. Le procès pourrait se tenir entre novembre 2028.
Fiat Chrysler convoqué à Paris pour des moteurs diesel manipulés
Fiat Chrysler, désormais intégré au groupe Stellantis, devra comparaître devant le tribunal correctionnel de Paris pour tromperie aggravée, selon des informations rapportées ce lundi par fr.news.yahoo.com. Le constructeur italo-américain rejoint ainsi Volkswagen et Renault dans le volet français du scandale du Dieselgate.
L'ordonnance de renvoi soupçonne Fiat Chrysler d'avoir commercialisé, entre 2014 et 2017, des véhicules des marques Fiat, Alfa Romeo et Jeep équipés de moteurs diesel Multijet II. Ces moteurs auraient présenté « un dépassement fréquent et conséquent du seuil réglementaire d'émission d'oxydes d'azote », des polluants atmosphériques associés à des maladies respiratoires.
Selon l'accusation, certains véhicules auraient été « spécialement calibrés » pour se conformer aux seuils d'émissions lors des tests d'homologation. En conditions de conduite réelles, leur système de dépollution aurait en revanche fonctionné de manière « fortement dégradée », rendant leur utilisation potentiellement « dangereuse pour la santé de l'homme ou de l'animal ».
Une première audience de fixation, étape procédurale destinée à arrêter le calendrier définitif, est prévue le 16 novembre 2027. Le procès lui-même pourrait se tenir entre le 2 et le 30 novembre 2028, selon des dates « envisagées » qui restent à confirmer.
Source: Google News FR — Crime (fr)